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Marques déposées par C.I. Caravans Limited
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400
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

400
C.I. Caravans Limited

Numéro de dépôt :
945942
Date de dépôt :
09/02/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque 400

Déposée le 9 février 1976 par C.I. Caravans Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « 400 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est C.I. Caravans Limited domicilié(e) (soc. britannique), Fordham Road, Newmarket, Suffolk (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni.

La marque 400 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 945942.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 19 20

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque 400 est expirée depuis le 9 février 1986.

C.I. Caravans Limited a également déposé les autres marques suivantes : SPRITE , COUNTRYMAN , E EUROPA , FENMAN , ALPINE , MUSKETEER


C.I. Caravans Limited - (soc. britannique), Fordham Road, Newmarket, Suffolk (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-501

Caravanes routières, leurs pièces détachées et leurs aménagements, à savoir: cloisons intérieures, couchettes, placards, tables, tablettes et rayonnages de caravanes.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.